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Mardi 6 Novembre 2001

De la nouveauté dans le droit des NTIC

" A force de se heurter au problème, les grandes entreprises ont des bardées de juristes. Le cas de Danone contre Jeboycottedanone.com le montre. Mais les PME et les artisans ne sont pas armés pour se protéger, notamment lorsqu'elles sont accusées de plagiat. Il y a une ascension vertigineuse de conflits ".

Ces propos sont ceux de Jean-Yves Babonneau, directeur général de l'AFNIC, publiées dans un grand quotidien économique il y a quelques semaines .(1)

C'est de ce constat, partagé par les avocats de AVODroits-NTIC.com, qu'est né ce site.

Sylvain PONTIER et Stéphanie BRUNENGO-BASSO sont tous les deux avocats au barreau de Marseille. Ils ont choisi de s'associer dans le domaine du droit dit des Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication mais que d'autres appellent droit des technologies avancées ou droit de la net économie.

L'objectif de ce site est de fournir une information juridique claire et précise dans la matière du droit des NTIC, tant aux professionnels du droit qu'aux particuliers.

Il est fréquent de ne pas savoir où trouver l'information. Il est fréquent aussi que des personnes hésitent à aller consulter un avocat dans la crainte de devoir payer une note d'honoraire trop importante pour une réponse à une question simple. Il peut être également difficile de trouver un professionnel du droit compétent dans ce domaine spécifique.

Sur AVODroits-NTIC, vous trouverez :

  • Des consultations en ligne. Faites exclusivement par des avocats qui s'engagent sur les délais et dont le prix est connu à l'avance.
  • Des Packs prêts à l'emploi, comprenant sur uns question pratique toutes les informations nécessaires : document type, guide de lecture, consultation aisément compréhensible par un non juriste ;
  • Des informations gratuites très régulière sur l'actualité juridique des NTIC.

Lancé dans une période où les valeurs technologiques n'ont plus vraiment la côte et ou les perspectives de croissance des entreprises placées sur le net sont au plus bas, ce site s'inscrit dans la durée. En effet, nous croyons fermement qu'Internet n'est ni une mode ni un gadget sans lendemain. Le réseau a bouleversé les équilibres traditionnels de l'économie pendant quelques mois, entraînant spéculation boursière et fiascos retentissants. Mais il va surtout modifier en profondeur et pour longtemps les modes d'échanges et de commerce des décennies futures.

Ce site vous accompagnera tout au long de votre activité, en honorant les rendez-vous de l'actualité, que nous vous donnons le premier de chaque mois, dans cette rubrique.

Sylvain PONTIER       Stéphanie BRUNENGO-BASSO

1- Les Echos.net, supplément gratuit au numéro du journal Les Echos, n°18.435 du lundi 2 juillet 2001, page 17.


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